Bruits



Bruits

Bruit/Travail
Lors de l’exploitation, de la conduite ou de l’exercice de son industrie, commerce, métier ou occupation, constitue une nuisance et est prohibé le fait de ne pas utiliser une machinerie silencieuse s'il en existe une; sinon, de munir les appareils ou instruments de dispositifs spéciaux destinés à amortir le bruit de façon à ne pas nuire au confort, au bien-être et au repos du voisinage.

Voix
Constitue une nuisance et est prohibé le fait de chanter, de crier ou de produire tout autre son que permet la voix humaine de manière à troubler la paix et la tranquillité du voisinage.

Appareil sonore, bruit et moteurs
Constitue une nuisance et est prohibé, entre 23 h et 7 h, de faire ou de permettre qu'il soit fait usage, de façon à nuire au bien-être, à la paix, à la tranquillité ou au repos du voisinage :

  1. de cloche, sirène, sifflet et carillon
  2. de système de son, radio, porte-voix ou de tout autre instrument reproducteur de son
  3. de tout autre instrument causant un bruit

Travaux
Constitue une nuisance et est prohibé, pour toute personne, de faire, de permettre ou de tolérer qu'il soit fait, entre 22 h et 7 h, du bruit de manière à troubler la paix et le bien-être d'une ou de plusieurs personnes du voisinage en exécutant, notamment, des travaux de construction, de démolition ou de réparation d'un bâtiment ou d'un véhicule, d'utiliser de l'outilage bruyant tel qu'une tondeuse, une scie à chaîne, sauf s'il s'agit de travaux d'urgence visant à sauvegarder la sécurité des lieux ou des personnes.

 

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