COMPILATION ADMINISTRATIVE PLAN D‱URBANISME Règlement numéro 664 Numéro de règlement Date d’adoption Numéro de résolution Date d’entrée en vigueur 664 10 mai 2016 16/05/196 7 juillet 2016 664-1 11 août 2020 2020-08-230 11 septembre 202......
...au 20, Grand Boulevard - Mandat à Dunton Rainville"; • 10.3 "Mesure disciplinaire - Employé numéro 617"; • 10.4 "Programme emplois d'été Canada 2024 - Représentants désignés et autorisation de signature"; • 10.5 "Embauche - Od Ovadia Meus - Prép...
...nécessaires à même le fonds général au poste budgétaire 02-110-00-311. ADOPTÉE UNANIMEMENT 2020-03-082 1.12. PROGRAMME EMPLOIS D'ÉTÉ CANADA 2020 - REPRÉSENTANT DÉSIGNÉ ET AUTORISATION DE SIGNATURE (01 -2790) CONSIDÉRANT que la Ville a prés...
...onds général aux différents postes budgétaires relatifs aux assurances. ADOPTÉE UNANIMEMENT 2022-12-324 1.7. PROGRAMME EMPLOIS D'ÉTÉ CANADA 2023 - REPRÉSENTANTS DÉSIGNÉS ET AUTORISATION DE SIGNATURE (01 -2790) IL EST proposé par la conseil...
...tenues le 15 décembre 2020 à 19 h 30 et à 20 h 23, tels que présentés. ADOPTÉE UNANIMEMENT 2021-01-004 1.4. PROGRAMME EMPLOIS D'ÉTÉ CANADA 2021 - REPRÉSENTANT DÉSIGNÉ ET AUTORISATION DE SIGNATURE (01 -2790) IL EST proposé par la conseillè...
...réviser, avant l'échéance, la politique des conditions de travail des employés-cadres ainsi que la structure salariale des emplois cadres; EN CONSÉQUENCE, il est proposé par le conseiller Denis Ladouceur, appuyé par la conseillère Gabrielle Labb...
...0) 1.6 Mutuelle des municipalités du Québec - Contrat d'assurance municipale - Renouvellement 2023 (01-2620) 1.7 Programme Emplois d'été Canada 2023 - Représentants désignés et autorisation de signature (01-2790) 2 COMMUNICATIONS (02) Il n’y a...
...ne production de 211 millions de livres en 2022; CONSIDÉRANT que cette production record engendrera pour la période 12 582 emplois équivalents temps plein, contribuera à la hauteur de 1,133 milliard de dollars au produit intérieur brut et rappor...
...s-verbaux - Séances extraordinaires tenues le 15 décembre 2020 à 19 h 30 et à 20 h 23 - Approbation (01-2120) 1.4 Programme Emplois d'été Canada 2021 - Représentant désigné et autorisation de signature (01-2790) 2 COMMUNICATIONS (02) Il n’y a au...
...(AGAIP) (01-2550) 1.11 Participation - Tournoi de poker 2020 - Centre prénatal et jeunes familles (01-2550) 1.12 Programme Emplois d'été Canada 2020 - Représentant désigné et autorisation de signature (01-2790) 1.13 Appel d'offres 2020-01-INV -...